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Centre Hospitalier de Gourdon

Directrice de la publication :  Anne PARIS, Directrice de l’établissement

Conception et réalisation : 

  • Cellule Communication du Centre Hospitalier Jean Coulon de Gourdon
  • Service Informatique du Centre Hospitalier Jean Coulon de Gourdon

Photographies : Cellule Communication du Centre Hospitalier Jean Coulon de Gourdon, Pixabay, C. MABOUT

Hébergement : OVH

Fonds cartographique : Google Maps 

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Droit applicable 

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond. 

Déclarations

L'article du Journal Officiel n°128 du 3 Juin 2006 contenant la dispense n°7 de déclaration des sites Internet institutionnels à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) a été observé par le Centre Hospitalier Jean Coulon de Gourdon. L’établissement a observé les recommandations de la CNIL quant aux informations liées aux personnes citées sur son site, notamment par une information interne des personnels.

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